La science n'a pas à faire sa loi

Quel chemin parcouru depuis Cesare Lombroso (1835-1909) ? Tout en analysant le phénomène criminel de son XIXe siècle, ce criminologue affirmait pouvoir identifier physiquement le profil type du criminel : front bas, regard dur, pommettes saillantes, mâchoire développée, insensibilité à la douleur, daltonisme. Qu'en est-il aujourd'hui ?

«La crédibilité de l'enfant est totale. L'agresseur oppose une dénégation farouche face aux accusations portées. Sa personnalité est celle d'un homme psychorigide et fruste qui met en avant une souffrance somatique associée à un vécu de complot. C'est un homme carencé qui se vit comme une victime. Sa responsabilité pénale est entière.» Au risque de surprendre, parmi les lecteurs non initiés, il ne s'agit aucunement de morceaux choisis tirés de la thèse de doctorat de Céline, ni même de phrases prélevées du synopsis d'un épisode de la série Urgences. Il s'agit de ce que l'on peut lire dans le rapport d'un expert médico-psychologique près la Cour de cassation.

Dans ce dossier, l'accusé clamait son innocence. Mais il mentait, puisque le médecin expert l'avait scientifiquement démontré. La prétendue victime ne s'est jamais rétractée. Parole du monsieur contre parole de l'enfant. Rien d'autre au dossier... hormis l'analyse de l'expert. Mais enfin, maître, il y a quand même le rapport de l'expert ! avait clamé le juge, interrompant l'avocat dans sa plaidoirie. «La crédibilité de l'enfant est totale.» Combien de fois la phrase aura-t-elle retenti dans l'esprit des magistrats chargés de l'affaire ? Le prévenu a été déclaré coupable et condamné. Coupable, il l'était sûrement. Du moins à en croire l'expert, dont l'état actuel de la science permettrait, semble-t-il, d'«épingler» si précisément une personne humaine ! En somme, le prévenu était scientifiquement une crapule ! Cela ne se discute pas ; on ne se dresse pas contre la science. Et, finalement, il n'y peut rien notre expert, puisqu'il ne fait qu'une démonstration scientifique ordinaire, ce qui n'a rien à voir avec une opinion. La cour non plus n'y peut rien, puisque sa décision ne relève plus de sa conviction. Il ne lui reste donc qu'à déléguer son pouvoir de juger et entériner le rapport de l'expert, avec quelques retouches formelles ; «attendu que» devant chaque paragraphe. Et pourquoi pas demain un échange de papier à en tête : «Au nom du Peuple français», à la place de «Docteur X, expert près les tribunaux», vaut-il mieux dire «Au nom de la science» !

Après la fin du légalisme et de ses odieuses conséquences, une tendance scientiste semble avoir investi les tribunaux tel un succédané, un moyen de trancher dans un dossier tout en rejetant la responsabilité le plus loin possible de soi. Une version judiciaire inattendue de l'idéal saint-simonien. Les «victimes d'Outreau» et autre Patrick Dils en savent quelque chose. De la même manière, il faut s'en souvenir, le choix de libérer Patrick Henri n'était pas politique, dans la mesure où c'est une décision politique qui avait, à l'époque, créé une commission chargée de décider du sort du meurtrier, laquelle commission s'était elle-même fondée sur les rapports d'experts judiciaires. La responsabilité circula ainsi de main en main à la manière de la «patate chaude», avec, au final, une prise en charge providentielle du dossier par la science. Ainsi, à l'origine simple instrument de vérité, l'investigation scientifique a fini par prendre la part léonine dans le débat judiciaire, dont elle a peu à peu dépossédé les hommes de lois !

Le propos n'est pas de condamner le recours à l'expertise. Elle s'avère fort utile à condition d'être appréhendée comme telle. Sur le plan procédural, en effet, l'expert n'a pas en principe la possibilité de qualifier juridiquement des faits, ni d'émettre un avis qui ne serait pas scientifique ou technique. Le danger réside dans un usage excessif de l'expertise, qui se pose alors comme un rempart afin de conférer à un tribunal ou une cour une sorte d'immunité catégorique.

Rappelons que, par bonheur, le corps judiciaire, à l'instar de la quasi-totalité de la classe politique, bannit l'idée d'une utilisation judiciaire des détecteurs de mensonges ­ tel que cela existe dans certains Etats américains ­ car la marge d'erreur de ces machines est possible . Mais la foi inconditionnelle dans la médecine légale, le quitus donné à l'Expert par le Juge, ne revient-il pas à préférer le pire au moins bon ? La marge d'erreur d'un psychiatre est-elle plus improbable que celle d'une machine ?

Il est temps que le juge réinvestisse le champ de sa fonction, qu'il ose avoir, au nom du Peuple français, une conviction, et ceci quand bien même son moindre doute devait profiter à l'accusé...!